Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLAR 3D LA POLAIRE EN TROIS DIMENSIONS
SOCIETE FINANCIERE VERNAY S.A.

Numéro de dépôt :
94538367
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque POLAR 3D LA POLAIRE EN TROIS DIMENSIONS

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLAR 3D LA POLAIRE EN TROIS DIMENSIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE VERNAY domicilié(e) 18, rue Emile Noirot, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

SOCIETE FINANCIERE VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE 3 D LA POLAIRE EN TROIS DIMENSIONS


SOCIETE FINANCIERE VERNAY S.A. - 18, rue Emile Noirot, 42300 ROANNE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 3 juillet 1995 - REJET TOTAL n°187133 - Publication au BOPI 1995-07-03

Inscription le 13 février 2001 - Changement de dénomination n°315425 - Publication au BOPI 2001-02-13

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Produits textiles avec des effets de relief.Vêtements avec des effets de relief.Services d'impression, de traitement, d'ennoblissement de tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.